Les membres du Conseil Communal de NASSOGNE sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15  et L.1122-17 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD) à se rendre à l'assemblée du Conseil, au lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le

LUNDI 03 DECEMBRE 2012 à 19H30’

pour délibérer sur les points suivants :  

SEANCE PUBLIQUE : 

1. Lecture du procès-verbal des élections du 14 octobre 2012.
2. Incompatibilités de Conseillers Communaux.  Vérification (article 1125-1) du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD).
3. Installation des Conseillers Communaux et prestation de serment.
4. Démission de la Présidente du Conseil de l’Action Sociale : notification.
5. Adoption d'un pacte de majorité.  Examen et approbation (article L 1123-1 du CDLD).
6. Prestation de serment du Bourgmestre.
7. Prestation de serment des Echevins.
8. Incompatibilités des membres du Conseil de l'Action Sociale – Vérification. (Article 8 du décret du 19 juillet 2006 relatif au mode de désignation des Membres des bureaux permanents et des comités spéciaux des CPAS).
9. Désignation des Membres du Conseil de l'action sociale (Article 12 du décret du 19.07.2006).
10. Désignation des membres du Conseil de Police. (Articles 12 à 22 de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux).
11. Déclarations d’apparentement.

Marc Quirynen a dévoilé les diverses attributions au sein du Collège Communal.

Il explique : 

" La désignation des membres du Collège s'est fait en regard du nombre de voix obtenues par les élus, chacun de ceux-ci ayant déjà pris les dispositions pour se rendre disponible pour assumer la tâche qui les attend.  Le Collège voit son nombre d'échevins augmenter d'une unité, ce qui permettra à chacun de se consacrer davantage aux attributions qui sont les siennes.  C'est une équipe motivée, qui a déjà retroussé les manches, prête pour débuter ce nouveau mandat."

Voilà les mandats de chacun :

Marc Quirynen : Police et sécurité, Relations extérieures, Service population, Etat civil, Urbanisme et aménagement du territoire, Finances, Tourisme, Agriculture, Gestion de la forêt.

Marcel David : Travaux y compris en forêt, Distribution d’eau, Gestion du personnel ouvrier, Patrimoine et bâtiments publics, Entretien des cimetières, Propreté des villages, Associations patriotiques, La Petite Europe.

André Blaise : Administration – Statut du Personnel, Sports, Gestion du hall omnisports, Jeunesse, Comités d’animation village, Mobilité et sécurité routière, Maison de village de Nassogne.

Ghislaine Rondeaux : Enfance, Aînés, Santé, Logement-AIS-Famennoise, Emploi et ALE, Maison de village de Forrières.

Vincent Peremans : Enseignement et personnel y attaché, Accueil extra-scolaire, Culture, Rénovation rurale-PCDR, Environnement, Energies alternatives, Développement économique, Participation citoyenne, Communication, Site Web.

Florence Arrestier : CPAS, Décoration florale, Parterres et parcs. 

La remise des prix aura lieu le jeudi 15 novembre 2012 à 19h30 à  la salle de la « Petite Europe » à Bande, où  toutes les photos des façades fleuries seront exposées.

Attention que les prix seront remis uniquement aux personnes qui seront présentes.

Dernier conseil communal pour les élus de 2006 ce jeudi 25 octobre à Nassogne.

Les points à huis clos ayant été vus en premier, le Bourgmestre a pu remercier les cinq personnes qui ne seront plus autour de la table lors de la prochaine séance, à savoir Fabienne Chisogne, Françis Bande, Philippe Delbeck, Marcel Sépul et Zekki Karali.

Fabienne Chisogne n'a pas souhaité apparaître sur la photo ci-après.

Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15  et L.1122-17 du Code de la démocratie   lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le

JEUDI 25 OCTOBRE 2012 à 19H30.

pour délibérer sur les points suivants : 

SEANCE PUBLIQUE : 

1. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°3.
2. CPAS : modification budgétaire n°2.
3. Amélioration des voiries agricoles : phasage et attribution.
4. Mise en conformité et embellissement des cimetières - création d’ossuaires : adaptation des crédits.
5. Installation de panneaux photovoltaïques sur le nouvel entrepôt communal : cahier spécial des charges.
6. Déclassement et vente de gré à gré d’une partie du domaine publique non cadastré à Lesterny.
7. Achat d’un terrain rue du Centre à Grune.
8. Règlement taxe sur l’enlèvement des déchets ménagers et assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte.
9. Eau : coût vérité distribution.
10. Plaines de vacances 2012 : prise en charge du déficit pour le Centre culturel local asbl.
11. Fabriques d’église : budgets 2013.
12. INTERLUX : ordre du jour de l’assemblée générale du 19 novembre 2012.
13. SOFILUX : ordre du jour de l’assemblée générale du 19 novembre 2012. 

HUIS CLOS. 

1. Désignations d’enseignants temporaires.
2. Désignation d’un professeur de religion catholique temporaire : agréation.

Collecte des encombrants pour la commune de Nassogne.

Nassogne, Grune, Bande, Harsin, Chavanne et Charneux le 16 octobre.

Masbourg, Mormont, Lesterny, Forrières et Ambly le 17 octobre.