L'Harmonie Royale Communale de Nassogne a le plaisir de vous inviter à son banquet annuel qui aura lieu le 18 novembre 2017.

Toutes les infos utiles sont sur le folder ci-dessous.

Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15 et L.1122-17 du Code de la démocratie, lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le

VENDREDI 10 NOVEMBRE 2017 à 20H00

pour délibérer sur les points suivants :

SEANCE PUBLIQUE :

1. Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°2
2. Centimes additionnels au précompte immobilier – exercice 2018.
3. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – exercice 2018.
4. Plan comptable de l’eau 2018 – Coût vérité distribution.
5. Règlement-taxe sur l’enlèvement des déchets ménagers et assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte
6. Règlement redevances pour les frais de deuxième rappel des redevances et factures
7. Transformation de la maison communale au rez-de-chaussée - Stabilité - Approbation des conditions et du mode de passation
8. Fonds d’investissement communal (Pic) 2017-2018 - Entretien de voiries : approbation des conditions et du mode de passation
9. Projet de modification du Plan d’assainissement par sous-bassin hydrographique de la Lesse – Zone 06.11 – Zone autonome de Nassogne
10. Dénomination d’une rue à Harsin, rue du Thier Hedrée
11. Maison de l’Urbanisme Famenne-Ardenne asbl : modification de la cotisation
12. Commission Consultative Locale de la Forêt : désignation des candidats
13. Les Bisounours - Subside année 2017 : Prise en charge du déficit de l’année 2016
14. Fabrique d’église d’Ambly : budget 2018.
15. Fabrique d’église de Bande : budget 2018.
16. Fabrique d’église de Chavanne-Charneux : budget 2018.
17. Fabrique d’église de Grune : budget 2018.
18. Fabrique d’église de Masbourg : budget 2018.
19. Fabrique d’église de Nassogne : budget 2018
20. Règlement de travail pour les enseignants
21. Assemblée générale ordinaire de SOFILUX du 14 décembre 2017 : ordre du jour.
22. Communications

HUIS CLOS.

23. Nominations temporaires d’enseignants en maternel et en primaire

Prochaine marche des 3x20 de Nassogne le mardi 3 octobre :

Départ en covoiturage à 14 H de la Place Communale de Nassogne pour AMBLY, parking devant l’église.