Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15 et L.1122-17 du Code de la démocratie, lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le
VENDREDI 10 NOVEMBRE 2017 à 20H00
pour délibérer sur les points suivants :
SEANCE PUBLIQUE :
- Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°2
- Centimes additionnels au précompte immobilier – exercice 2018.
- Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – exercice 2018.
- Plan comptable de l’eau 2018 – Coût vérité distribution.
- Règlement-taxe sur l’enlèvement des déchets ménagers et assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte
- Règlement redevances pour les frais de deuxième rappel des redevances et factures
- Transformation de la maison communale au rez-de-chaussée - Stabilité - Approbation des conditions et du mode de passation
- Fonds d’investissement communal (Pic) 2017-2018 - Entretien de voiries : approbation des conditions et du mode de passation
- Projet de modification du Plan d’assainissement par sous-bassin hydrographique de la Lesse – Zone 06.11 – Zone autonome de Nassogne
- Dénomination d’une rue à Harsin, rue du Thier Hedrée
- Maison de l’Urbanisme Famenne-Ardenne asbl : modification de la cotisation
- Commission Consultative Locale de la Forêt : désignation des candidats
- Les Bisounours - Subside année 2017 : Prise en charge du déficit de l’année 2016
- Fabrique d’église d’Ambly : budget 2018.
- Fabrique d’église de Bande : budget 2018.
- Fabrique d’église de Chavanne-Charneux : budget 2018.
- Fabrique d’église de Grune : budget 2018.
- Fabrique d’église de Masbourg : budget 2018.
- Fabrique d’église de Nassogne : budget 2018
- Règlement de travail pour les enseignants
- Assemblée générale ordinaire de SOFILUX du 14 décembre 2017 : ordre du jour.
- Communications
HUIS CLOS.
- Nominations temporaires d’enseignants en maternel et en primaire