Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15  et L.1122-17 et L.1122-17 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD) à se rendre à l'assemblée du Conseil, au lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le

MERCREDI 20 DECEMBRE 2017 à 20H.

pour délibérer sur les points suivants :

SEANCE PUBLIQUE :

1. CPAS : Modification budgétaire n°2.
2. CPAS : budget 2018.
3. Rapport 2017 accompagnant la présentation du budget 2018.
4. Budget 2018.
5. Octroi des subsides communaux 2018.
6. Subsides en nature aux différents clubs et associations.
7. Fixation de la dotation communale au budget 2018 de la zone de police Famenne-Ardenne.
8. Règlement redevance relatif à la garderie du mercredi après-midi.
9. Désignation d’un auteur de projet pour la transformation et l’extension du complexe sportif de Forrières : approbation des conditions et du mode de passation : ratification.
10. Désignation d’un auteur de projet pour l’aménagement du rez-de-chaussée de la maison communale : approbation des conditions et du mode de passation.
11. Désignation d’un auteur de projet pour la transformation de la maison de village de Nassogne en cabinet médical rural : approbation des conditions et du mode de passation.
12. Remplacement des éclairages des terrains de football de Forrières et Nassogne : approbation des conditions et du mode de passation.
13. Bail d’entretien des cours d’eau de 2e et 3e catégories avec la province de Luxembourg.
14. Participation au marché groupé de l’AIVE pour l’entretien annuel des réseaux d’égouttage.
15. Déclassement et mise en vente d’une ancienne camionnette du service travaux.
16. Engagement d’un employé mi-temps statutaire pour le service population – Etat-civil : décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement.
17. Engagement d’un chef de bureau administratif A1 juriste : décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement.
18. Permis d’urbanisation route d’Ambly à Forrières : cession gratuite d’une bande de terrain à incorporer dans le domaine public.
19. Communications

HUIS CLOS.

20. Désignations d’enseignants temporaires : ratifications.
21. Mise à la retraite d’un maître spécial d’éducation physique : approbation.

Je vous ai déjà parlé du site transparencia.be. Il vous permet de demander des informations à toutes les autorités administratives publiques et de recevoir des réponses.  Cliquez ici pour revoir l'article.

Je l'ai déjà utilisé à plusieurs reprises pour obtenir l'une ou l'autre réponse.  Une de mes questions est d'ailleurs toujours en attente, voyez au dessus de la colonne de droite ou cliquez ici pour accéder à la page qui les regroupe.

Transparencia annonce que Watermael-Boitsfort a signé avec eux qui militent pour plus de transparence des pouvoirs publics, pour une mise en ligne de documents qui n’étaient auparavant accessibles qu’aux élus.

La plateforme explique que depuis un mois, elle était en négociation avec le bourgmestre Olivier Deleuze (Ecolo). Ils ont convenu ensemble que la commune mettrait en ligne, pour tous les citoyens, des dossiers auxquels seuls les conseillers communaux avaient accès jusqu'à présent. Ainsi, pour le prochain conseil communal, le 21 novembre, chaque citoyen pourra consulter en ligne les dossiers préparatoires avant le vote au conseil et envoyer ses questions. Transparencia espère convaincre d’autres bourgmestres de faire de même.

Pourquoi ne pas faire de même à Nassogne ?

Pour tous ceux qui ont quitté la commune de Nassogne et qui ne vont jamais sur leur site Internet, voilà la Revue Communale du troisième trimestre :

Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15 et L.1122-17 du Code de la démocratie, lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le

VENDREDI 10 NOVEMBRE 2017 à 20H00

pour délibérer sur les points suivants :

SEANCE PUBLIQUE :

1. Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°2
2. Centimes additionnels au précompte immobilier – exercice 2018.
3. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – exercice 2018.
4. Plan comptable de l’eau 2018 – Coût vérité distribution.
5. Règlement-taxe sur l’enlèvement des déchets ménagers et assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte
6. Règlement redevances pour les frais de deuxième rappel des redevances et factures
7. Transformation de la maison communale au rez-de-chaussée - Stabilité - Approbation des conditions et du mode de passation
8. Fonds d’investissement communal (Pic) 2017-2018 - Entretien de voiries : approbation des conditions et du mode de passation
9. Projet de modification du Plan d’assainissement par sous-bassin hydrographique de la Lesse – Zone 06.11 – Zone autonome de Nassogne
10. Dénomination d’une rue à Harsin, rue du Thier Hedrée
11. Maison de l’Urbanisme Famenne-Ardenne asbl : modification de la cotisation
12. Commission Consultative Locale de la Forêt : désignation des candidats
13. Les Bisounours - Subside année 2017 : Prise en charge du déficit de l’année 2016
14. Fabrique d’église d’Ambly : budget 2018.
15. Fabrique d’église de Bande : budget 2018.
16. Fabrique d’église de Chavanne-Charneux : budget 2018.
17. Fabrique d’église de Grune : budget 2018.
18. Fabrique d’église de Masbourg : budget 2018.
19. Fabrique d’église de Nassogne : budget 2018
20. Règlement de travail pour les enseignants
21. Assemblée générale ordinaire de SOFILUX du 14 décembre 2017 : ordre du jour.
22. Communications

HUIS CLOS.

23. Nominations temporaires d’enseignants en maternel et en primaire