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Nassogne : conseil communal ce jeudi 25 août 2016 à 19h30 heures

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Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15  et L.1122-17 du Code de la démocratie   lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le

 JEUDI 25 AOUT 2016 à 19H30

 

pour délibérer sur les points suivants :

SEANCE PUBLIQUE 

  1. Règlement-Redevance sur les repas scolaires et repas adultes.
  2. Déclassement et mise en vente du camion Daf
  3. Fond d’investissement 2013-2016 (PIC 2) Fiche complémentaire - Entretien de voiries Nassogne-Grune - Approbation des conditions et du mode de passation
  1. Lot de chasse N°1 Grune Nord : ajout de superficie.
  2. Lot de chasse N°2 Grune Sud : Modification de limite.
  3. Plan Intercommunal de la Mobilité (PICM) : approbation du projet.
  4. Gal Romana, ASBL Groupe d’actions locales Rochefort-Marche-Nassogne : intervention financière.
  5. Statuts de l’ASBL Géopark : approbation des modifications apportées au statut.
  6. Fabrique d’église de Forrières : compte 2015.
  7. Fabrique d’église de Lesterny : compte 2015.
  8. Fabrique d’église de Nassogne : compte 2015.
  9. Communication.

SEANCE A HUIS CLOS :

  1. Convention de transfert de l’activité MCAE les Bisounours. + Convention d’occupation.

 

Remise du mérite sportif 2015

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