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Nassogne : conseil communal ce vendredi 10 juin 2016 à 20 heures

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Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15  et L.1122-17 et L.1122-17 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD) à se rendre à l'assemblée du Conseil, au lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le

VENDREDI 10 JUIN 2016 à 20H.

pour délibérer sur les points suivants :

SEANCE PUBLIQUE :

  1. CPAS : compte 2015.
  2. CPAS : modification budgétaire n°1.
  3. Contrat de rivière de la Lesse : programme d’actions 2016-2019.
  4. Décision de principe d’entamer une opération de développement rural.
  5. Contrat de concession domaniale du Château du bois à Nassogne.
  6. Fabrique d’église d’Ambly : compte 2015.
  7. Fabrique d’église de Bande : compte 2015.
  8. Fabrique d’église de Chavanne-Charneux : compte 2015.
  9. Fabrique d’église de Grune : compte 2015.
  10. Fabrique d’église de Masbourg : compte 2015.
  11. Concours des façades et jardins fleuris 2016 : organisation.
  12. Transfert de numéros FASE à la ville de Marche-en-Famenne.
  13. Modification du cadre du personnel communal non-enseignant.
  14. Engagement de deux fontainiers statutaires pour le service des eaux : décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement.
  15. Engagement de quatre ouvriers polyvalents statutaires pour le service voirie: décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement.
  16. Engagement de cinq ouvriers polyvalents statutaires pour les services des travaux (entretien) : décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement.
  17. Engagement de deux ouvriers polyvalents statutaires pour le service des travaux en forêt : décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement.
  18. Engagement de deux cuisiniers statutaires : décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement.
  19. Engagement de deux animateurs statutaires pour le service jeunesse et des aînés : décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement.
  20. Engagement de deux employés statutaires pour le tourisme : décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement.
  21. Engagement d’un technicien de surface statutaire : décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement.
  22. Assemblée générale ordinaire de SOFILUX du 20 juin 2016 : ordre du jour.
  23. Assemblée générale ordinaire de VIVALIA du 21 juin 2016 : ordre du jour.
  24. Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du BEP CREMATORIUM du 21 juin 2016 : ordres du jour.
  25. Assemblée générale ordinaire d’ORES ASSETS du 23 juin 2016 : ordre du jour.
  26. Assemblée générale ordinaire d’IDELUX du 29 juin 2016 : ordre du jour.
  27. Assemblée générale ordinaire d’IDELUX FINANCES du 29 juin 2016 : ordre du jour.
  28. Assemblée générale ordinaire d’IDELUX PROJET PUBLICS du 29 juin 2016 : ordre du jour.
  29. Assemblées générales extraordinaire et ordinaire de l’AIVE du 29 juin 2016 : ordres du jour.
  30. Communications.

HUIS CLOS.

  1. Nominations d’enseignants maternels et primaires temporaires : ratifications.
  2. Nomination d’un agent technique en chef statutaire.
  3. Demande de mise à la retraite d’une employée statutaire.
  4. Mise à la retraite d’une cuisinière statutaire.

 

 

PAR LE COLLEGE :

Le Directeur Général,                                                                             Le Bourgmestre,

   Charles QUIRYNEN                                                                                         Marc QUIRYNEN

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