Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15  et L.1122-17 et L.1122-17 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD) à se rendre à l'assemblée du Conseil, au lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le

SAMEDI 17 DECEMBRE 2016 à 10H30.

pour délibérer sur les points suivants :

SEANCE PUBLIQUE :

1. CPAS : budget 2017.
2. Rapport 2016 accompagnant la présentation du budget 2017.
3. Budget 2017.
4. Nouvelle Maison du tourisme : approbation des statuts, de l’intervention financière et désignation des représentants communaux.
5. Octroi des subsides communaux 2017.
6. Subsides en nature aux différents clubs et associations.
7. Fonds investissement 2017 - 2018 Entretien de voiries – Approbation du plan d’investissement communal.
8. Plan Intercommunal de mobilité : approbation du projet.
9. Inventaire des logements publics sur la commune.
10. Assemblées générales extraordinaire et stratégique de l’AIVE du 21 décembre 2016 : ordres du jour.
11. Assemblée générale stratégique d’IDELUX du 21 décembre 2016 : ordre du jour.
12. Assemblée générale stratégique d’IDELUX Finances du 21 décembre 2016 : ordre du jour.
13. Assemblées générales extraordinaire et stratégique d’IDELUX Projets publiques du 21 décembre 2016 : ordres du jour.
14. Motion relative aux modifications des horaires des trains au 11 décembre 2016.
15. Communications

HUIS CLOS.

16. Désignations d’enseignants temporaires : ratifications.
17. Mise à la retraite d’un employé communal : approbation.

Avant la séance publique, à 10 h, se tiendra la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action sociale :

1. Présentation du rapport annuel sur les synergies existantes et à développer entre la commune et le CPAS, les économies d’échelle, les suppressions des doubles emplois ou chevauchement d’activités du CPAS et de la commune.
2. Présentation de la note de politique générale 2017 du CPAS.
3. Budget 2017 du CPAS : 1er
4. Divers

L'U.S.C. de Nassogne vient d'annoncer sur sa page Facebook :

"Une bonne nouvelle pour Nassogne :

Décision du Gouvernement Wallon au sujet de Plan Communal de Développement Rural (PCDR) de Nassogne.

J’ai le plaisir de vous informer que le Gouvernement wallon a décidé d’octroyer un subside de 47.431,00 € à la commune de Nassogne pour l'aménagement de la Salle Saint-Pierre à Grune en maison de village.

Marc Quirynen, Bourgmestre de Nassogne, vient de communiquer les informations suivantes :

Le Gouvernement wallon de ce 10/11/2016  vient de reconnaître comme calamité publique relative aux pluies et inondations des 2 et 3 juin 2016 la section de Grune (Nassogne).

En date du 07 juillet 2016, le Gouvernement wallon avait déjà reconnu les pluies abondantes et inondations des 2 & 3 juin 2016 qui ont touché les provinces de Luxembourg et de Namur.

Les sections de communes concernées par cette reconnaissance pour les 2 et 3 juin sont :

• Nassogne : sections de Bande, Harsin et Masbourg;

La demande doit être introduite au plus tard le dernier jour du troisième mois qui suit le mois au cours duquel l'arrêté du Gouvernement Wallon qui reconnaît officiellement la calamité a été publié au Moniteur belge.

L'arrêté du  07/07/2016 est paru au Moniteur belge (MB) le 18/07/2016, soit 3 mois après le 31/07 c-à-d jusqu'au 31/10/2016 pour ce qui concerne Bande, Harsin et Masbourg.

En ce qui concerne Grune, nous devons donc attendre la parution de l'arrêté au MB pour connaître la date limite pour l'introduction de votre dossier, si c'est ce mois-ci encore, la date limite sera 3 mois après le 30/11/2016 c-à-d jusqu'au 28/02/2017.

Pour plus d'infos, consulter le site http://pouvoirslocaux.wallonie.be/jahia/webdav/site/dgpl/shared/calamites/guide_calm_09-2014_Fr.pdf

Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux  articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15  et L.1122-17 et L.1122-17 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD) à se rendre à l'assemblée du Conseil, au lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à  NASSOGNE), le

MERCREDI 9 NOVEMBRE 2016 à 20H00

pour délibérer sur les points suivants :

SEANCE PUBLIQUE 

1. Plans d'investissement 2017-2018 - Entretien de voiries : marché de services pour un auteur de projet : Approbation des conditions et du mode de passation.
2. Taxe communale sur la distribution gratuite d’écrits publicitaires non adressés.
3. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs.
4. Règlement-taxe sur l’enlèvement des déchets ménagers et assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte immondices.
5. Fabrique d’église de Forrières : budget 2017.
6. Assemblée Générale ordinaire du secteur Valorisation et Propreté de l’A.I.V.E. du 16 novembre 2016 : ordre du jour.
7. Assemblée Générale ordinaire du B.E.P. Crématorium du 13 décembre 2016 : ordre du jour.
8. Assemblée Générale ordinaire de SOFILUX du 19 décembre 2016 : ordre du jour.
9. Communications

 SEANCE A HUIS CLOS :

10. Nominations temporaires d’enseignants en maternel et en primaire.
11. Nominations d’agents de tourisme statutaires.
12. Nominations d’ouvriers statutaires.
13. Nominations de cuisinières statutaires.