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Nassogne : conseil communal ce samedi 17 décembre 2016 à 10 h 30.

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Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15  et L.1122-17 et L.1122-17 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD) à se rendre à l'assemblée du Conseil, au lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le

SAMEDI 17 DECEMBRE 2016 à 10H30.

pour délibérer sur les points suivants :

SEANCE PUBLIQUE :

  1. CPAS : budget 2017.
  2. Rapport 2016 accompagnant la présentation du budget 2017.
  3. Budget 2017.
  4. Nouvelle Maison du tourisme : approbation des statuts, de l’intervention financière et désignation des représentants communaux.
  5. Octroi des subsides communaux 2017.
  6. Subsides en nature aux différents clubs et associations.
  7. Fonds investissement 2017 - 2018 Entretien de voiries – Approbation du plan d’investissement communal.
  8. Plan Intercommunal de mobilité : approbation du projet.
  9. Inventaire des logements publics sur la commune.
  10. Assemblées générales extraordinaire et stratégique de l’AIVE du 21 décembre 2016 : ordres du jour.
  11. Assemblée générale stratégique d’IDELUX du 21 décembre 2016 : ordre du jour.
  12. Assemblée générale stratégique d’IDELUX Finances du 21 décembre 2016 : ordre du jour.
  13. Assemblées générales extraordinaire et stratégique d’IDELUX Projets publiques du 21 décembre 2016 : ordres du jour.
  14. Motion relative aux modifications des horaires des trains au 11 décembre 2016.
  15. Communications

HUIS CLOS.

  1. Désignations d’enseignants temporaires : ratifications.
  2. Mise à la retraite d’un employé communal : approbation.

Avant la séance publique, à 10 h, se tiendra la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action sociale :

  1. Présentation du rapport annuel sur les synergies existantes et à développer entre la commune et le CPAS, les économies d’échelle, les suppressions des doubles emplois ou chevauchement d’activités du CPAS et de la commune.
  2. Présentation de la note de politique générale 2017 du CPAS.
  3. Budget 2017 du CPAS : 1er
  4. Divers

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