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Nassogne : (Dernier ?)Conseil communal le jeudi 25 octobre 2012

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nassogne_logo.jpgLes membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15  et L.1122-17 du Code de la démocratie   lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le

JEUDI 25 OCTOBRE 2012 à 19H30.

pour délibérer sur les points suivants : 

SEANCE PUBLIQUE : 

  1. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°3.
  2. CPAS : modification budgétaire n°2.
  3. Amélioration des voiries agricoles : phasage et attribution.
  4. Mise en conformité et embellissement des cimetières - création d’ossuaires : adaptation des crédits.
  5. Installation de panneaux photovoltaïques sur le nouvel entrepôt communal : cahier spécial des charges.
  6. Déclassement et vente de gré à gré d’une partie du domaine publique non cadastré à Lesterny.
  7. Achat d’un terrain rue du Centre à Grune.
  8. Règlement taxe sur l’enlèvement des déchets ménagers et assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte.
  9. Eau : coût vérité distribution.
  10. Plaines de vacances 2012 : prise en charge du déficit pour le Centre culturel local asbl.
  11. Fabriques d’église : budgets 2013.
  12. INTERLUX : ordre du jour de l’assemblée générale du 19 novembre 2012.
  13. SOFILUX : ordre du jour de l’assemblée générale du 19 novembre 2012. 

HUIS CLOS. 

  1. Désignations d’enseignants temporaires.
  2. Désignation d’un professeur de religion catholique temporaire : agréation.

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