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Nassogne : Conseil communal ce mercredi 29 mai

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nassogne.jpgCONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL. 

Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15  et L.1122-17 du Code de la démocratie   lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le

MERCREDI 29 MAI 2013 à 20 H

pour délibérer sur les points suivants : 

SEANCE PUBLIQUE : 

  1. CPAS : Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°1.
  2. Plan Communal de Développement de la Nature : dossier de candidature.
  3. Renouvellement de la composition de la Commission communale de l’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM).
  4. Renouvellement de la composition du Conseil communal consultatif des Ainés (CCCA).
  5. Conseil communal consultatif des Jeunes : création, statuts et composition.
  6. Réfection des voiries agricoles (lots 2 – 3 – 4) : approbation des conditions et du mode de passation : ratification.
  7. Cahier spécial des charges pour la location des terrains agricoles communaux.
  8. Marché de travaux de pose d’installations d’éclairage public : renouvellement de l’adhésion à la centrale d’achat d’Interlux – décision de principe.
  9. Equipement touristique : aménagement intérieur du bureau de l’Office communal du tourisme : décision de principe et introduction d’une demande de subside.
  10. Maison du Tourisme du Pays de Marche et de Nassogne a.s.b.l. : compte 2012, budget 2013 et intervention communale.
  11. La Famennoise : présentation d’un candidat administrateur.
  12. Assemblée générale de la Famennoise du 7 juin 2013 : approbation de l’ordre du jour.
  13. Assemblée générale de Vivalia du 11 juin 2013 : approbation de l’ordre du jour
  14. Intercommunale Sofilux : présentation d’un candidat administrateur.
  15. Assemblée générale de Sofilux du 13 juin 2013 : approbation de l’ordre du jour.
  16. Assemblée générale d’Interlux du 13 juin 2013 : approbation de l’ordre du jour.
  17. Intercommunale AIVE : présentation de candidats administrateurs.
  18. Assemblée générale de l’AIVE du 19 juin 2013 : approbation de l’ordre du jour.
  19. Assemblée générale d’IDELUX du 19 juin 2013 : approbation de l’ordre du jour.
  20. Assemblée générale d’IDELUX Finances du 19 juin 2013 : approbation de l’ordre du jour.
  21. Assemblée générale d’IDELUX Projet publics du 19 juin 2013 : approbation de l’ordre du jour.
  22. Intercommunale Bep Crématorium : présentation d’un candidat administrateur.
  23. Assemblée générale du Bep Crématorium du 25 juin 2013 : approbation de l’ordre du jour.
  24. Communications. 

HUIS CLOS. 

  1. Désignations d’institutrices maternelles et primaires temporaires : ratifications.

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