Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15 et L.1122-17 du Code de la démocratie au lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le
LUNDI 30 DECEMBRE 2013 à 20H.
pour délibérer sur les points suivants :
SEANCE PUBLIQUE :
- CPAS : budget 2014.
- Rapport 2013 accompagnant la présentation du budget 2014.
- Budget 2014.
- Octroi des subsides communaux 2014.
- Subsides en nature aux différents clubs et associations.
- Taxe pour la délivrance de documents administratifs : adaptations.
- Cahier spécial des charges pour un marché de service pour un auteur de projet pour le Fonds d’investissement 2013-2016 (entretien de voiries).
- Agence Immobilière Sociale : intervention communale.
- Enfance – Accueillantes conventionnées : mesures d’accompagnement.
- Engagement d’un employé administratif : décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement.
- Fonction de directeur général : fixation de l’échelle et de l’amplitude de carrière.
- Communications.
HUIS CLOS.
- Désignations d’enseignants temporaires : ratifications.