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Nassogne : Conseil Communal et remise du Mérite Sportif ce vendredi 28 mars.

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nassogne.jpgLes membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15 et L.1122-17 du Code de la démocratie lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le VENDREDI 28 MARS 2014 à 19H30
pour délibérer sur les points suivants: 
 
SEANCE PUBLIQUE : 
1. Compte communal 2013 et rapport sur les avis de légalité émis. 
2. Modification budgétaire n°1. 
3. Installation du chauffage au complexe sportif de Forrières : ratification. 
4. Réfection des voiries agricoles (lot 3) : approbation des conditions et du mode de passation. 
5. Réfection des voiries agricoles (lot 4) : approbation des conditions et du inode de passation. 
6. Charte pour la gestion forestière durable : prolongation de l'adhésion. 
7. ASBL «La Grande Forêt de Saint-Hubert et de la Haute Lesse» : participation au financement 
d'un chargé de mission. 
8. Réglementation en matière de prévention incendie pour les immeubles de logements, non soumis 
aux normes de base. 
9. Motion de soutien à l'hôpital de Marche.
10. Communications.
 
HUIS CLOS. 
11. Désignations d'enseignants temporaires : ratifications. 
12. Mise à la retraite d'une technicienne de surface. 
 
A l'issue du Conseil communal se déroulera la remise du trophée du mérite sportif 2013
 

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