Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15 et L.1122-17 et L.1122-17 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD) à se rendre à l'assemblée du Conseil, au lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), leVENDREDI 23 MAI 2014 à 20H.
pour délibérer sur les points suivants :
SEANCE PUBLIQUE :
- CPAS : compte 2013.
- CPAS : modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°1.
- Dossier éolien de Grune : droit d’ester en justice - ratification.
- Acquisition d’une mini pelle hydraulique pour le service distribution d’eau : approbation des conditions et du mode de passation.
- Bail emphytéotique au profit d’Interlux d’une cabine électrique au sein de l’école de Bande.
- Acquisition d’une emprise en sous-sol de 24 ca rue de Lahaut à Nassogne.
- Travaux de pose d’égouttage et endoscopie rue Grand Pré à Forrières : décompte final et souscription de parts bénéficiaires.
- « Château du bois – Pavillon Bonaparte » Concession domaniale : révision temporaire du montant de la location.
- C.C.A.T.M. : modification de l’article 16 du Règlement d’ordre intérieur.
- ASBL Les Dolmens : subside exceptionnel.
- Centre culturel local de Nassogne asbl : comptes 2013, budget 2014 et intervention communale.
- Assemblée générale de la Famennoise du 20 juin 2014 : approbation de l’ordre du jour.
- Assemblées générales ordinaire et extraordinaire de la Terrienne du Luxembourg du 20 juin 2014 : approbation des ordres du jour.
- Assemblée générale de Sofilux du 23 juin 2014 : approbation de l’ordre du jour.
- Assemblée générale de Vivalia du 24 juin 2014 : approbation de l’ordre du jour.
- Assemblée générale du Bep Crématorium du 24 juin 2014 : approbation de l’ordre du jour.
- Assemblée générale de l’AIVE du 25 juin 2014 : approbation de l’ordre du jour.
- Assemblée générale d’IDELUX du 25 juin 2014 : approbation de l’ordre du jour.
- Assemblée générale d’IDELUX Finances du 25 juin 2014 : approbation de l’ordre du jour.
- Assemblée générale d’IDELUX Projet publics du 25 juin 2014 : approbation de l’ordre du jour.
- Assemblée générale d’Ores Assets du 26 juin 2014 : approbation de l’ordre du jour.
- Communications.
HUIS CLOS.
- Désignations d’enseignants temporaires : ratifications.
- Réaffectation d’un maître spécial de religion catholique temporaire : agréation.
- Mise à la retraite d’une aide-cuisinière.