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Nassogne : Conseil communal ce vendredi 23 mai 2014 à 20H.

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nassogne.jpgLes membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15  et L.1122-17 et L.1122-17 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD) à se rendre à l'assemblée du Conseil, au lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), leVENDREDI 23 MAI 2014 à 20H.

pour délibérer sur les points suivants :  

SEANCE PUBLIQUE : 

  1. CPAS : compte 2013.
  2. CPAS : modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°1.
  3. Dossier éolien de Grune : droit d’ester en justice - ratification.
  4. Acquisition d’une mini pelle hydraulique pour le service distribution d’eau : approbation des conditions et du mode de passation.
  5. Bail emphytéotique  au profit d’Interlux d’une cabine électrique au sein de l’école de Bande.
  6. Acquisition d’une emprise en sous-sol de 24 ca rue de Lahaut à Nassogne.
  7. Travaux de pose d’égouttage et endoscopie rue Grand Pré à Forrières : décompte final et souscription de parts bénéficiaires.
  8. « Château du bois – Pavillon Bonaparte » Concession domaniale : révision temporaire du montant de la location.
  9. C.C.A.T.M. : modification de l’article 16 du Règlement d’ordre intérieur.
  10. ASBL Les Dolmens : subside exceptionnel.
  11. Centre culturel local de Nassogne asbl : comptes 2013, budget 2014 et intervention communale.
  12. Assemblée générale de la Famennoise du 20 juin 2014 : approbation de l’ordre du jour.
  13. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire de la Terrienne du Luxembourg du 20 juin 2014 : approbation des ordres du jour.
  14. Assemblée générale de Sofilux du 23 juin 2014 : approbation de l’ordre du jour.
  15. Assemblée générale de Vivalia du 24 juin 2014 : approbation de l’ordre du jour.
  16. Assemblée générale du Bep Crématorium du 24 juin 2014 : approbation de l’ordre du jour.
  17. Assemblée générale de l’AIVE du 25 juin 2014 : approbation de l’ordre du jour.
  18. Assemblée générale d’IDELUX du 25 juin 2014 : approbation de l’ordre du jour.
  19. Assemblée générale d’IDELUX Finances du 25 juin 2014 : approbation de l’ordre du jour.
  20. Assemblée générale d’IDELUX Projet publics du 25 juin 2014 : approbation de l’ordre du jour.
  21. Assemblée générale d’Ores Assets du 26 juin 2014 : approbation de l’ordre du jour.
  22. Communications. 

HUIS CLOS. 

  1. Désignations d’enseignants temporaires : ratifications.
  2. Réaffectation d’un maître spécial de religion catholique temporaire : agréation.
  3. Mise à la retraite d’une aide-cuisinière.

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