Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15 et L.1122-17 et L.1122-17 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD) à se rendre à l'assemblée du Conseil, au lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le
JEUDI 30 OCTOBRE 2014 à 20H.
pour délibérer sur les points suivants :
SEANCE PUBLIQUE :
- CPAS : modification budgétaire n°2.
- Construction d’une nouvelle école à Nassogne - Convention relative au prêt sous la garantie du Service Général des Infrastructures Subventionnées.
- Plan Cigogne III – Programmation 2014-2018 : introduction d’une fiche projet : ratification.
- Rénovation des façades du bâtiment du CPAS à Forrières : approbation des conditions et du mode de passation.
- Rénovation des châssis et portes de l’ancien presbytère de Forrières et du presbytère de Bande : approbation des conditions et du mode de passation.
- Création d’un parcours sportif à Nassogne : approbation de l’avant-projet (ratification) et arrêt de la procédure.
- Développement rural. Programme européen Leader 2014-2020. Elaboration du Plan de Développement Stratégique du Groupe d’Action Locale RoMaNa, par le Pays de Famenne.
- Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs.
- Règlement-taxe sur l’enlèvement des déchets ménagers et assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte.
- Ecole communale de la Lomme – Direction : appel à candidature et approbation du profil de fonction.
- Règlement relatif à l’attribution du mérite sportif : adaptations.
- Fabriques d’église : budgets 2015 - avis.
- Assemblée générale du secteur Valorisation et Propreté de l’AIVE : ordre du jour.
- Communications.
HUIS CLOS.
- Bail de location du droit de chasse à Bande – avenant : ratification.
- Nominations temporaires d’enseignants maternels et primaires.