Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15  et L.1122-17 du Code de la démocratie   lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le 09 AVRIL 2015 à 19H00

pour délibérer sur les points suivants :

SEANCE PUBLIQUE :
1.    Compte 2014 et rapport sur les avis de légalité émis.
2.    Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°1.
3.    Asbl Maison de l’Urbanisme Famenne-Ardenne : adhésion.
4.    Schéma de structure communal : approbation du projet.  
5.    CCATM : Notification d’un membre démissionnaire et désignation de son remplaçant.
6.    Démission d’une conseillère CPAS.
7.    Achat d’un PC et d’un tableau interactif pour l’école de Grune : approbation des conditions et du mode de passation.
8.    Projet de modification des statuts de l'asbl  « Le CRIE ».
9.    Aire de Bivouac et pavillon des traqueurs : règlement.
10.    Achat de 12 tables de ping-pong pour le TTC Biermonfoy : subside exceptionnel.
11.    Taxe sur les documents administratifs : modifications.
12.    Statut administratif et pécuniaire.
13.    Règlement de travail.
14.    Communications.
14 bis. Projet de motion demandant la fin définitive des négociations du projet de Partenariat transatlantique sur le Commerce et l’Investissement entre l’Union européenne et les Etats-Unis d’Amérique. (Point ajouté à la demande de la conseillère ECOLO.

 
 SEANCE A HUIS CLOS :

15.    Demande de mise à la retraite d’une cuisinière.
16.    Demande de mise à la retraite d’une institutrice communale.
17.    Désignation d’enseignants temporaires : ratifications.