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Nassogne : conseil communal ce lundi 15 juin.

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Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15  et L.1122-17 du Code de la démocratie   lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le

 LUNDI 15 JUIN 2015 à 20H00 

pour délibérer sur les points suivants :  

SEANCE PUBLIQUE :

  1. Fabrique d’église de Bande : compte 2014.
  2. Fabrique d’église de Nassogne : compte 2014.
  3. Fabrique d’église de Chavanne - Charneux : compte 2014.
  4. Assemblée générale de VIVALIA du 23 juin 2015 : approbation de l’ordre du jour.
  5. Assemblée générale d’IDELUX du 24 juin 2015 : approbation de l’ordre du jour.
  6. Assemblée générale d’IDELUX Finances du 24 juin 2015 : approbation de l’ordre du jour.
  7. Assemblée générale d’IDELUX Projet publics du 24 juin 2014 : approbation de l’ordre du jour.
  8. Assemblée générale de l’AIVE du 24 juin 2014 : approbation de l’ordre du jour.
  9. Fixation de la dotation communale au budget 2015 de la zone de police 5300 Famenne-Ardenne.
  10. FEADER- PWDR-MESURE 321 - Marché de fourniture - Acquisition de matériel de projection vidéo pour la Maison Rurale de Nassogne et la salle du Patronage de Forrières - Cahier des charges et approbation des conditions de mode de passation.
  11. FEADER- PWDR-MESURE 321 -  Marché de fourniture -Acquisition de mobilier pour la Maison Rurale de Nassogne et la salle du Patronage de Forrières - Cahier des charges et approbation des conditions de mode de passation.
  12. FEADER- PWDR-MESURE 321 -  Marché de fourniture - Acquisition de matériel informatique pour la Maison Rurale de Nassogne et la salle du Patronage de Forrières - Cahier des charges et approbation des conditions de mode de passation.
  13. FEADER- PWDR-MESURE 321 -  Marché de fourniture - Acquisition et installation d’un mono-lift pour l’accès PMR de la salle du Patronage de Forrières - Cahier des charges et approbation des conditions de mode de passation.
  14. Acquisition d’une remorque double essieu  non freinée : approbation des conditions de mode de passation.
  15. Communications.

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