Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15 et L.1122-17 du Code de la démocratie lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le
JEUDI 12 NOVEMBRE 2015 à 20H00
pour délibérer sur les points suivants :
SEANCE PUBLIQUE
- Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°3.
- Fourniture de papier 2016 : approbation des conditions et du mode de passation.
- Fourniture de denrées alimentaires 2016 : approbation des conditions et du mode de passation.
- Fourniture des plaquettes forestières 2016-2018 : approbation des conditions et du mode de passation.
- Fourniture de pièces pour la distribution d’eau 2016: approbation des conditions et du mode de passation.
- Règlement-taxe sur l’enlèvement des déchets ménagers et assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte immondices.
SEANCE A HUIS CLOS :
7. Désignation d’enseignants temporaires : ratifications.
8. Nominations temporaires d’enseignants maternels et primaires.
9. Désignation d’un professeur de religion catholique temporaire : agréation.