Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15 et L.1122-17 et L.1122-17 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD) à se rendre à l'assemblée du Conseil, au lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le
MARDI 29 MARS 2016 à 20H.
pour délibérer sur les points suivants :
SEANCE PUBLIQUE :
- Prise d’acte de la démission d’un conseiller, vérification et installation d’un conseiller.
- Plan Communal de Développement de la Nature : approbation finale.
- Schéma de structure accompagné de la déclaration environnementale : approbation finale.
- Fonds d’investissement 2013-2016 - Entretien de voiries Nassogne-Masbourg et Bande : approbation des conditions et du mode de passation.
- Cahier spécial des charges pour un marché de services pour un auteur de projet pour l’aménagement d’une crèche.
- Cahier spécial des charges pour la location de 4 lots de chasse communale à Nassogne : approbation des conditions et du mode de passation.
- Projet Life Elia sur le territoire communal : ratification.
- Projet de bail emphytéotique pour la construction d’une cabine électrique, Rue des Clusères à Nassogne - Ores.
- Fixation de la dotation communale au budget 2016 de la zone de police 5300 Famenne-Ardenne.
- Plaines de vacances 2015 : prise en charge du déficit pour le Centre culturel.
- ASBL Géopark Famenne-Ardenne : approbation des statuts.
- ASBL Géopark Famenne-Ardenne : désignation des représentants communaux.
- Communications
HUIS CLOS.
- Nominations d’enseignants maternels et primaires temporaires : ratifications.
- Désignation d’un professeur de religion catholique temporaire : agréation.