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Nassogne : conseil communal ce jeudi 28 avril 2016 à 19 h 30

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Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15 et L.1122-17 et L.1122-17 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD) à se rendre à l'assemblée du Conseil, au lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le

JEUDI 28 AVRIL 2016 à 19H30’.

pour délibérer sur les points suivants : 

SEANCE PUBLIQUE : 

  1. Compte communal 2015 : approbation.
  2. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°1 : approbations.
  3. PICM : rapport avant enquête publique.
  4. Marché de service pour la désignation d’un géomètre-expert estimateur des biens communaux : approbation des conditions et du mode de passation.
  5. Marché de fourniture d’une photocopieuse pour le centre culturel : approbation des conditions et du mode de passation.
  6. Marché de fourniture d’une pompe immergée pour le puits de Bande : approbation des conditions et du mode de passation.
  7. Communications

 

HUIS CLOS.

 

  1. Nominations d’enseignants maternels et primaires temporaires : ratifications.

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