Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15 et L.1122-17 et L.1122-17 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD) à se rendre à l'assemblée du Conseil, au lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le
JEUDI 28 AVRIL 2016 à 19H30’.
pour délibérer sur les points suivants :
SEANCE PUBLIQUE :
- Compte communal 2015 : approbation.
- Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°1 : approbations.
- PICM : rapport avant enquête publique.
- Marché de service pour la désignation d’un géomètre-expert estimateur des biens communaux : approbation des conditions et du mode de passation.
- Marché de fourniture d’une photocopieuse pour le centre culturel : approbation des conditions et du mode de passation.
- Marché de fourniture d’une pompe immergée pour le puits de Bande : approbation des conditions et du mode de passation.
- Communications
HUIS CLOS.
- Nominations d’enseignants maternels et primaires temporaires : ratifications.