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Nassogne : conseil communal ce jeudi 20 octobre 2016 à 20 h.

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Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15  et L.1122-17 du Code de la démocratie   lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le

JEUDI 20 OCTOBRE 2016 à 20H 

pour délibérer sur le point suivant : 

SEANCE PUBLIQUE  

  1. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°2.
  2. CPAS : modifications budgétaires n°2.
  3. Mise en vente de l’ancienne école de Chavanne : Approbation des conditions et du mode de passation.
  4. Vente de bois marchand 2016 : approbation des conditions et du mode de passation : ratification.
  5. Développement rural : avenant 2016 à la convention-exécution 2011 pour l’aménagement de la salle Saint-Pierre à Grune en maison de village : ratification.
  6. Fond d’investissement communal 2013-2016 : Entretien de voirie à la rue de Coumont et rue du Laveu : Approbation des conditions et du mode de passation.
  7. Fourniture de pièces de Distribution d'eau pour 2017 : Approbation des conditions et du mode de passation.
  8. Plan comptable de l’eau 2015 – coût vérité distribution.
  9. Centimes additionnels au précompte immobilier – exercice 2017.
  10. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – exercice 2017.
  11. Règlement-redevance pour les frais de 2e rappel des redevances et factures.
  12. Statut pécuniaire du personnel communal : modification de l’article 12 relatif à l’ancienneté pécuniaire.
  13. Les Bisounours : subside de l’année 2016 – prise en charge du déficit de l’année 2015.
  14. Organisation de la collecte papier-carton.
  15. Fabrique d’Eglise d’Ambly : budget 2017.
  16. Fabrique d’Eglise de Bande : budget 2017.
  17. Fabrique d’Eglise de Chavanne-Charneux : budget 2017.
  18. Fabrique d’Eglise de Grune : budget 2017.
  19. Fabrique d’Eglise de Lesterny : budget 2017.
  20. Fabrique d’Eglise de Masbourg : budget 2017.
  21. Fabrique d’Eglise de Nassogne : budget 2017.
  22. ASBL « Les Dolmens » : subside exceptionnel.
  23. Motion pour une répartition équitable et rationnelle des numéros INAMI.
  24. Contrat de supracommunalité entre la Province et les Communes du Luxembourg.
  25. Communications. 

 SEANCE A HUIS CLOS : 

  1. Désignations d’un professeur de religion catholique temporaire : agréations.

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