Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15 et L.1122-17 et L.1122-17 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD) à se rendre à l'assemblée du Conseil, au lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le
MERCREDI 9 NOVEMBRE 2016 à 20H00
pour délibérer sur les points suivants :
SEANCE PUBLIQUE
- Plans d'investissement 2017-2018 - Entretien de voiries : marché de services pour un auteur de projet : Approbation des conditions et du mode de passation.
- Taxe communale sur la distribution gratuite d’écrits publicitaires non adressés.
- Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs.
- Règlement-taxe sur l’enlèvement des déchets ménagers et assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte immondices.
- Fabrique d’église de Forrières : budget 2017.
- Assemblée Générale ordinaire du secteur Valorisation et Propreté de l’A.I.V.E. du 16 novembre 2016 : ordre du jour.
- Assemblée Générale ordinaire du B.E.P. Crématorium du 13 décembre 2016 : ordre du jour.
- Assemblée Générale ordinaire de SOFILUX du 19 décembre 2016 : ordre du jour.
- Communications
SEANCE A HUIS CLOS :
- Nominations temporaires d’enseignants en maternel et en primaire.
- Nominations d’agents de tourisme statutaires.
- Nominations d’ouvriers statutaires.
- Nominations de cuisinières statutaires.