Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15 et L.1122-17 et L.1122-17 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD) à se rendre à l'assemblée du Conseil, au lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le
JEUDI 27 AVRIL 2017 à 20H.
pour délibérer sur les points suivants :
SEANCE PUBLIQUE :
- Compte communal 2016 : approbation.
- Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°1 : approbations.
- Cahier spécial des charges pour la location des droits de chasse.
- Création d’une Commission Consultative Locale de Gestion de la Forêt.
- Cahier spécial des charges pour un marché d’auteur de projet pour la transformation d'un bâtiment en logements à Forrières.
- Cahier spécial des charges pour un marché d’achat d'un broyeur pour le service voirie.
- Cahier spécial des charges pour un marché d’achat de mobilier pour la Petite Europe à Bande.
- Fonds d’investissement 2013-2016 - Entretien de voiries à Nassogne, Bande et Masbourg : avenant n°1.
- Bail emphytéotique avec ORES pour le remplacement du transformateur aérien de Mormont par une cabine électrique au sol, Rue Léon Herman à Masbourg (Mormont).
- Changement des limites territoriales des villages de Grune et Bande.
- CCATM : démission d’un membre et désignation d’un membre.
- Communications
HUIS CLOS.
- Désignations d’enseignants temporaires : ratifications.
- Désignations temporaires d’un maître de religion catholique : agréations.
- Mise à la retraite d’un maître spécial d’éducation physique et de morale
