Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15 et L.1122-17 et L.1122-17 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD) à se rendre à l'assemblée du Conseil, au lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le
VENDREDI 26 SEPTEMBRE 2014 à 20H.
pour délibérer sur les points suivants :
SEANCE PUBLIQUE :
- Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°2.
- Marché d’emprunts pour les besoins du service extraordinaire : reconduction.
- Construction d’une nouvelle école à Nassogne - Convention relative à l’octroi d’un prêt CRAC de financement alternatif.
- Création d’une aire multisports à Forrières : approbation des conditions et du mode de passation.
- Création d'une aire multisports à Ambly : approbation des conditions et du mode de passation.
- Achat de 3 photocopieuses pour les écoles : approbation des conditions et du mode de passation.
- Fourniture de pièces pour la distribution d’eau pour 2015 : approbation des conditions et du mode de passation.
- Réalisation d’un schéma de structure et règlement communal d’urbanisme - Désignation de l’auteur de projet : ratification.
- Plan comptable de l’eau 2013 – Coût vérité distribution.
- Location de chasse des plaines d’Harsin : cession.
- Centimes additionnels au précompte immobilier – exercice 2015.
- Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – exercice 2015.
- Zone de secours du Luxembourg – adhésion et fixation de la clef de répartition du coût zonal entre les communes adhérentes.
- Règlement général de police : modifications.
- Dénomination d’une rue à Bande.
- Communications.
HUIS CLOS.
- Désignation d’une enseignante temporaire : ratification.