Les membres du Conseil Communal de NASSOGNE sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15  et L.1122-17 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD) à se rendre à l'assemblée du Conseil, au lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le

MERCREDI 19 DECEMBRE 2012 à 20H

pour délibérer sur les points suivants : 

SEANCE PUBLIQUE : 

1. Prestation de serment d’un conseiller communal.
2. Douzième provisoire pour janvier 2013.
3. Maison rurale : approbation des avenants.
4. Renouvellement dela Commission Consultativede l’Aménagement du Territoire et de la Mobilité : lancement.
5. Délégation au Collège en matière de marché public à l’ordinaire.
6. Délégation au Collège en matière de concession de sépulture et cellule de columbarium.
7. Délégation au Collège en matière d’éclairage public.
8. Délégation au Collège en matière d’achat de duo-bacs.
9. Délégations au Collège en matière de recouvrement de créances.
10. Adhésion à la centrale d’achats de la province du Luxembourg.
11. Achat de licences informatiques par la centrale d’achats.
12. Facturation des repas des adultes.
13. Motion pour la défense du rail en province du Luxembourg.

HUIS CLOS.

1. Désignations d’enseignants temporaires : ratifications.

Collecte des papiers et cartons le 10 décembre pour Bande et Forrières, le 11 décembre pour Ambly, Charneux, Chavanne, Grune, Harsin, Lestemy, Masbourg, Mormont, Nassogne

J'ai contacté Bruno Mont quant à son absence lors du premier conseil communal de la nouvelle législature.

Voilà ce qu'il me répond :

"Impossible d'être présent, je participais à une réception de câble en Allemagne.  Malheureusement, le mauvais temps a perturbé le trafic ferroviaire. Je suis rentré vers 21h00.
Je prêterai donc serment au prochain conseil..."

Bruno Mont sera donc bien le 17e conseiller communal de Nassogne

Les membres du Conseil Communal de NASSOGNE sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15  et L.1122-17 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD) à se rendre à l'assemblée du Conseil, au lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le

LUNDI 03 DECEMBRE 2012 à 19H30’

pour délibérer sur les points suivants :  

SEANCE PUBLIQUE : 

1. Lecture du procès-verbal des élections du 14 octobre 2012.
2. Incompatibilités de Conseillers Communaux.  Vérification (article 1125-1) du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD).
3. Installation des Conseillers Communaux et prestation de serment.
4. Démission de la Présidente du Conseil de l’Action Sociale : notification.
5. Adoption d'un pacte de majorité.  Examen et approbation (article L 1123-1 du CDLD).
6. Prestation de serment du Bourgmestre.
7. Prestation de serment des Echevins.
8. Incompatibilités des membres du Conseil de l'Action Sociale – Vérification. (Article 8 du décret du 19 juillet 2006 relatif au mode de désignation des Membres des bureaux permanents et des comités spéciaux des CPAS).
9. Désignation des Membres du Conseil de l'action sociale (Article 12 du décret du 19.07.2006).
10. Désignation des membres du Conseil de Police. (Articles 12 à 22 de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux).
11. Déclarations d’apparentement.